Details

La Mise à l?Écart de la Personne Morale et ses Limites dans leProcès du Travail

by Bessa, André Cheik

Abstract (Summary)
La personnalité morale est une création du Droit, destinée a promouvoir estabilité à certaines institutions collectives. Ayant accompli des formalités devant l?État, l?institution acquérit sa personnalité morale et, donc, son existence indépendente.Toutefois, si l?on considère inconditionellement cette règle de l?autonomie subjective, cela peut faciliter l?abus de la personnalité morale par des associés ou des administrateurs de l?institution qui, par exemple, peuvent célébrer des affaires deleurs interêts particuliers, mais au nom de la personne morale, en l?utilisant comme un « bouclier », dans le but de protéger leurs biens personnels, si les affaires rendent des préjudices et il faut indemniser quelqu?un. En réaction a ces hypothèses, le Droitanglo-saxon créa au XIXème siécle la Théorie de la Mise à l?Écart de la Personne Morale, qui se développa et fut accueillie par plusieurs pays au long des années. Au Brésil, la Théorie fut introduite par la doctrine et, ensuite, s?établit dans lajurisprudence et une partie de la législation. Il s?agit d?un outil spécialement important pour la solution de beaucoup de litiges à la Justice du Travail brésilienne, dans les cas où on s?aperçoit que, malgré l?existence d?un contrat formal de travail entre unouvrier et une personne morale, le vrai patron est l?associé ou l?administrateur, qui utilise l?institution pour concrétiser des interêts particuliers. Cependent, comme il n?existe pas encore de normes spécifiques concernant la mise à l?écart pour leprocès du travail, il y a des juges qui, en ignorant les fondements de la Théorie ou en la confondant avec d?autres instruments similaires, ne l?appliquent pas d?une façoncorrecte. Ainsi, l?objectif de cet étude est une réflexion sur les règles et les limites qui doivent être clairement fixées pour l?application de la « Disregard Doctrine » par la Justice du Travail, dans le propos d?éviter les risques très sérieux des jugements precipités, pour l?institut de la personne morale et aussi pour les valeurs sociales de la libre initiative e du travail
This document abstract is also available in Portuguese.
Bibliographical Information:

Advisor:Geraldo de Oliveira Santos Neves

School:Universidade Federal de Pernambuco

School Location:Brazil

Source Type:Master's Thesis

Keywords:Personnalité Morale Mise à l?Écart de la Personne Procès du Travail

ISBN:

Date of Publication:09/15/2005

© 2009 OpenThesis.org. All Rights Reserved.